"HABIMAT" LOGICIEL D'AIDE AU SUIVI DES MATERIELS : CONTROLES TECHNIQUES ET CONFORMITE
Présentation de la marque "HABIMAT" LOGICIEL D'AIDE AU SUIVI DES MATERIELS : CONTROLES TECHNIQUES ET CONFORMITE
Déposée le 25 avril 2001 par BOSSU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "HABIMAT" LOGICIEL D'AIDE AU SUIVI DES MATERIELS : CONTROLES TECHNIQUES ET CONFORMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "HABIMAT" LOGICIEL D'AIDE AU SUIVI DES MATERIELS : CONTROLES TECHNIQUES ET CONFORMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HABIMAT" LOGICIEL D'AIDE AU SUIVI DES MATERIELS : CONTROLES TECHNIQUES ET CONFORMITE est expirée depuis le 25 avril 2011.
BOSSU Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-40
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22